Chauffeured Transport Vehicle Service

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Bon de Commande - Transport VTC

BILLET COLLECTIF : arrêté du 14/02/1986-Art.5 et ORDRE DE MISSION : arrêté du 06/01/1993-Art.3
LOI Numéro 2014-1104 du 01/10/2014 relative aux TAXIS et aux VTC

Micro-entreprise: ALPES AZUR EVASION
Adresse : CHEMIN de Vaulongue, 83340 Le Luc FRANCE
SIRET : 84762294100031
Téléphone : 06 63 88 87 07
Email : booking@alpes-azurevasion.com
Numéro d’inscription au registre VTC : ………..

    Nom :
    Téléphone :
    Email :

    Informations de la Prestation

    Date de la commande :
    Date de la prestation :
    Point de départ :
    Destination :
    Nombre de passagers :
    Type de véhicule :

    Tarif

    Prix TTC :
    Mode de paiement :

    Mentions légales

    Ce bon de commande vaut réservation préalable conformément à la réglementation VTC.

    L'exécution de la prestation est subordonnée à la réservation préalable au moins 15 minutes avant la prise en charge.

    Le chauffeur ne peut pas prendre d'autres passagers ni héler sur la voie publique.

    Le présent document est conservé pendant 6 mois par le transporteur.

    Fait à Paris, le :